Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FERME DES LOGES
LE DUFF Louis

Numéro de dépôt :
3532764
Date de dépôt :
23/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2027
LA FERME DES LOGES de LE DUFF Louis

Présentation de la marque LA FERME DES LOGES

Déposée le 23 octobre 2007 par LE DUFF Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DES LOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est LE DUFF Louis domicilié(e) Les Loges - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LA FERME DES LOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FERME DES LOGES arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.

LE DUFF Louis a également déposé les autres marques suivantes : PHARMACIME , KER SOAZIG La bonne cuisine 100% bio de Soazig kersauson , CELTIC LAND , HYPERSANTE , FONCIERE MONTPARNASSE CENTRES COMMERCIAUX - FMCC , PHARMACINE , LE VILLAGE KERSAUSON , ARTISAN DANS LE PRODUIT, INDUSTRIEL DANS LA GESTION , LA FERME DU CHATEAU DES LOGES , SANTE COM


LE DUFF Louis - Les Loges - 35170 - BRUZ - France


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661535 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-11

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs de poule élevées en libre parcours, lait et produits laitiers : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; huiles et graisses comestibles, produits diététiques et suppléments alimentaires non à usage médical, à base des produits précités ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou de l'agriculture raisonnée.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme selon des méthodes non industrielles ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou de l'agriculture raisonnée.

Cidre.

Vente au détail de produits alimentaires, de produits agricoles, horticoles et forestiers provenant de l'agriculture biologique ou raisonnée.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Organisation et conduite de séminaires, colloques, expositions, concerts et conférences, organisation de manifestations sportives ; publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques en ligne.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de retraite pour personnes âgées ; exploitation de terrains de camping ; location et réservation de résidences hôtelières ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances.